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2 rue de la Mairie
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Mercredi 04 décembre 2024

Fresne-Léguillon

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OPERATION TRANQUILITE VACANCES

Communauté de communes du Vexin - Thelle

PLU

Vous trouverez ci-dessous le lien pour accéder au téléchargement de l'ensemble des pièces du Plan Local d'Urbanisme.

Une version papier est consultable en Mairie.

Liens

http://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/map/#tile=1&lon=2.0022907466998294&lat=49.25115813146505&zoom=13&mlon=1.982939&mlat=49.253968

Modification PLU

Vous trouverez ici tous les documents relatifs à la modification du PLU.

Documents joints

arrêté exécutoire (PDF - 0 o)

Sommaire dossier (PDF - 0 o)

notice (PDF - 0 o)

emplacements réservés avant (PDF - 0 o)

Emplacements réservés après modification (PDF - 0 o)

Extrait du règlement avant modification (PDF - 0 o)

Actes administratifs (PDF - 0 o)

Extrait du règlement après modification (PDF - 0 o)

Règlement graphique avant modification (PDF - 0 o)

4-Orientations d'Aménagement après modification (PDF - 0 o)

règlement graphique après modification (PDF - 0 o)

orientation d'aménagement avant modification (PDF - 0 o)